Copie de Publications Légales

Publications Légales

Vous pouvez télécharger l'arrêté N° 52.2024.01.000836 du 12 janvier 2024 portant adhésion du Syndicat Mixte des Eaux de Leffonds Richebourg Semoutiers au SDED 52, transfert de la compétence TIC et actualisation des statuts du SDED 52 en cliquant sur le lien ci-dessous.

Arrêté Préfectoral portant actualisation des statuts du SDED 52 en vigueur au 12.01.2024

Vous pouvez télécharger la Charte de l'élu en cliquant sur le lien ci-dessous

Charte de l'élu

Vous pouvez télécharger les rapports d'activités en cliquant sur les liens ci-dessous.

2023 - 2022 - 2021 - 2020 - 2019 - 2018 - 2017 - 2016 - 2015

Recueil des Actes par année

2025 - 2024 - 2023 - 2022 - 2021 - 2020 - 2019

Liste des délibérations prises lors du comité syndical du jeudi 5 décembre 2024

Date de publication : 17 décembre 2024

2024-42 : Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2024

2024-43 : Débat d'orientation budgétaire 2025

2024-44 : Approbation des contributions 2025 pour les adhérents "déchets"

2024-45 : Décision modificative n°1 au budget général SDED 52

2024-46 : Décision modificative n°1 au budget annexe SIG

2024-47 : Décision modificative n°2 au budget annexe Energie

2024-48 : Décision modificative n°1 au budget annexe Collecte

2024-49 : Création de poste

2024-50 : Action sociale - chèque de Noël 2024-51 : Modification des tarifs d'utilisation des IRVE

2024-52 : Ajustement participation ENEDIS

2024-53 : Délégation de Service Public pour le Centre de Valorisation Énergétique

2024-54 : Avenant 2 Entente Syvalom et Smet

Liste des délibérations prises lors du bureau syndical du jeudi 5 décembre 2024

Date de publication : 17 décembre 2024

2024B-22 : Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2024

2024B-23 : Convention "prévoyance" avec le CDG Haute-Marne et participation employeur

2024B-24 : Modalités de révision de l'IFSE

2024B-25 : Contrats de reprise des métaux et des batteries

Le comité syndical du jeudi 5 décembre 2024, en priorité consacré au débat d’orientations budgétaires pour l’année 2025 a abordé l’ensemble des compétences exercées par le syndicat. Vous pouvez télécharger le dossier de synthèse dont l'objectif est de détailler les éléments essentiels composants les orientations budgétaires de l’année 2025.

Télécharger le ROB 2025

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